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Prochain Conseil Municipal

Conseil Municipal

 Mercredi 9 septembre 2020
 20h00
 Salle des Fêtes
 
odre du jour:
 
Relevé décisions prises par le Maire en application des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT
 
  • Décision N° 2020-07-01.
 
AFFAIRES GENERALES - RESSOURCES HUMAINES
 
  • Adoption du règlement intérieur de l'Assemblée Délibérante.
  • Adoption de la charte de fonctionnement des commissions extra-municipales.
  • Commission Intercommunale des Impôts Directs - Désignation de deux personnes qualifiées.
  • Commission d'évaluation transfert de charges - Désignation du représentant de la commune.
  • Commission Intercommunale d'accessibilité aux personnes handicapées - Désignation du représentant de la commune.
  • Société Publique Locale STRAN - Désignation d'un délégué à l'Assemblée Spéciale et d'un délégué à l'Assemblée Générale.
  • SPL Saint Nazaire Agglomération Tourisme - Désignation des représentants de la commune.
  • Société Publique Locale SONADEV Territoires Publics - Désignation des représentants communaux.
  • Agence Foncière de Loire Atlantique - Désignation du représentant de la commune.
  • Agence d'Urbanisme de la Région Nazairienne - Désignation du représentant de la commune.
  • Conseil des Sages - Désignation du représentant de la municipalité.
 
FINANCES - AFFAIRES GENERALES
 
  • Délibération fixant les crédits affectés à la formation des élus.
  • Délibération autorisant la mise en place du dispositif PAYFIP.
  • Détermination du coût moyen des frais de scolarité - Année 2019-2020.
  • Autorisation permanente de poursuites par voie de commandement.
  • Plan de relance économique - Travaux de voirie - Annule et remplace.
  • Subvention annuelle - Football Club de Brière.
 
URBANISME - AFFAIRES FONCIERES
 
  • Déclassement d'un chemin rural - Prescription d'une enquête publique.
  • Opération d'habitat Rue Jules Verne - Dénomination d'une nouvelle voie.