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Conseil Municipal
Mercredi 7 avril 2021
20h00
Salle des Fêtes
Ordre du jour:
AFFAIRES GENERALES - RESSOURCES HUMAINES :
- Modification du tableau des effectifs
- Convention CARENE – COMMUNE de superposition d’affectation du site de Rozé
- Conduite d’exploitation et maintenance des équipements de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de ventilation et de climatisation : groupement de commandes entre la CARENE, les villes de Saint-Nazaire, de Trignac, de Saint-André-des-Eaux, de Donges, de Besné, de Saint-Malo-de-Guersac, de La Chapelle-des-Marais et le CCAS de Saint-Nazaire
AFFAIRES FINANCIERES - TOURISME :
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- Budget principal
Approbation du compte de gestion 2020
Vote du compte administratif 2020
Affectation des résultats de 2020
Bilan des opérations immobilières de l’année 2020
Vote des taux d’imposition 2021
Vote du budget primitif 2021 : a) section de fonctionnement – b) section d’investissement
Vote des subventions 2021
Modification autorisations de programme et crédits de paiement
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- Budget annexe « Vente Energie »
Approbation du compte de gestion 2020
Vote du compte administratif 2020
Vote du budget 2021
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Délibération fixant la tarification 2021 du service Jeunesse
Délibération fixant la tarification des droits de place à compter du 1er mai 2021
Transfert de compétences- Chemins de randonnée- Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges (CLETC) -Approbation du rapport du 09 février 2021.
Demande de subvention auprès du Département dans le cadre des amendes de police 2020
AFFAIRES FONCIERES :
- Acquisition de la parcelle AH 315p2 – rue Jules Verne