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Prochain Conseil Municipal

Conseil Municipal

 Mercredi 9 novembre 2022
 20h00
 Salle du Conseil en mairie
 
Ordre du jour :  
 
AFFAIRES GENERALES - RESSOURCES HUMAINES :
  • 1.Délibération précisant le cadre des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
  • 2. Fixation de la rémunération des animateurs et adjoints d’animation pour l’encadrement de séjours avec hébergement
  • 3. Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel - Délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loire-Atlantique.
  • 4. Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité des Œuvres Sociales
  • 5. Modification statuts du SYDELA
 
AFFAIRES FINANCIERES - TOURISME :
  • 6.Création tarification emplacements Marché de Noël
  • 7.Détermination du coût moyen des frais de scolarité- année 2021/2022
 
AFFAIRES ENFANCE- JEUNESSE :
  • 8.Approbation de la Convention Territoriale Globale
 
AFFAIRES FONCIERES :
  • 9. Aliénation de deux parcelles communales AI n°501 et 502