AccueilVie Municipaleconseil municipalOrdre du jour du Conseil municipal
Prochain Conseil Municipal
Conseil Municipal
Mercredi 21 Février 2024
20h00
Salle du Conseil en mairie
Ordre du jour :
AFFAIRES GENERALES :
- 1.Loi d’Accélération de la Production d’Energie Renouvelable – Zones d’accélération des énergies renouvelables – Bilan de la concertation et définition des zones - Approbation
- 2.Convention ADS – avenant n°1
- 3.RH : Protection Sociale Complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque de prévoyance des agents
AFFAIRES FINANCIERES:
- 4.Débat d’Orientation Budgétaire 2024
- 5.Taxe de séjour – Convention avec le Département – annule et remplace la délibération N° du 20 décembre 2023
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AFFAIRES FONCIERES
- 10.Incorporation de biens vacants sans maître dans le domaine communal
- 11.Officialisation et modifications de nom de voies communales - Approbation