AccueilVie Municipaleconseil municipalDate des prochains Conseils Municipaux

prochain conseil municipal

 Prochain  Conseil Municipal :  24 Juin 2020 
à 20H  à la salle des fêtes
 
public limité à 10 personnes dont la presse. 
Le port du masque est obligatoire. 
 
Ordre du jour
 
Approbation du compte rendu de la dernière séance
 
Affaires Générales – Ressources Humaines
 
1-Création de la commission d’appel d’offres
2-Création de la commission communale des impôts directs
3-Désignation des représentants du conseil municipal au sein du centre communal d’action sociale
4-Création des commissions municipales
5-Création des commissions extra-municipales
6-Jury d’assises 2021 – Tirage au sort des jurés
Elections des représentants de la commune au sein de syndicats intercommunaux :
7.    SYDELA
8.    Syndicat intercommunal de la Fourrière
9.    Syndicat mixte du Parc Naturel Régional de Brière
10.  Syndicat Copropriété du Centre Commercial
Représentants auprès d’autres instances
11.  Désignation des délégués représentant la commune au sein des instances associatives
12.  Désignation du référent « Sécurité Routière »
13.  Désignation du correspondant « Défense »
14.  Office Municipal des Sports – Désignation des représentants de la commune
Ressources humaines :
15.  Modification tableau des effectifs - avancement de grade
16.  Délibération autorisant le recrutement d’agents non titulaires
17.  Délibération accordant une gratification aux stagiaires étudiants
18.  Création d’une prime exceptionnelle – Plan de continuité de l’activité
     
Finances – Affaires générales
 
19.  Fixation des taux d’imposition 2020 des taxes locales
20. Fixation des tarifs scolaires et extra-scolaires 2020-2021
21.  Fixation des indemnités des élus
22.  Fixation de l’indemnité du Receveur Municipal
23.  Fixation des subventions aux différents clubs de l’OMS
24.  Travaux de voirie – Demande de subvention au titre des Amendes de Police 2019
25.  Plan de relance économique – Travaux de voirie – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental
26.  Développement infrastructure numérique – Demande de subvention
 
Urbanisme – Cadre de vie- Habitat
 27.  Acquisition foncière à l’amiable de la parcelle AM 570