Mercredi 29 mars 2023
20h00
Salle du Conseil en mairie
Ordre du jour :
AFFAIRES GENERALES - RESSOURCES HUMAINES :
- 1. Réhabilitation du groupe scolaire et libération d'un foncier urbain en coeur de bourg - Tranche 2 - Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre de la DETR 2023 - Annule et remplace la délibération n° D 2023/02/01a du 08/02/23
- 2. Réhabilitation du groupe scolaire et libération d’un foncier urbain en cœur de bourg - Tranche 2 – Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre du Fonds Vert– Annule et remplace la délibération n° D 2023/02/01b du 08/02/23
- 3. Modification du tableau des effectifs
AFFAIRES FINANCIERES - TOURISME :
- 4. Révision de la Participation communale à la destruction des nids de frelons asiatiques.
- 5. Parc Naturel Régional de Brière – Demande de subvention exceptionnelle
- 6. Cinéma « La Malouine » - demande de subvention exceptionnelle
- 7. Application de la fongibilité des crédits dans le cadre de la mise en place de la M57
- 8. Fixation de la durée d’amortissement des subventions équipement
- 9. Budget principal -1 : Approbation du compte de gestion 2022 - 2 : Vote du compte administratif 2022 - 3 : Affectation des résultats de 2022 - 4 : Bilan des opérations immobilières de l’année 2022 - 5 : Vote des taux d’imposition 2023 - 6 : Vote du budget primitif 2023 : a) section de fonctionnement – b) section d’investissement - 7 : Vote des subventions 2023 - 8 : Modification autorisations de programme et crédits de paiement
- 10. Budget annexe « Vente Energie » - 1 : Approbation du compte de gestion 2022 - 2 : Vote du compte administratif 2022 - 3 : Vote du budget 2022
