AccueilVie Municipaleconseil municipalOrdre du jour du Conseil municipal
Prochain Conseil Municipal
Conseil Municipal
Mercredi 04 mars 2026
20h00
Salle du Conseil en mairie
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu de la dernière séance
État récapitulatif annuel des indemnités des élus de Saint-Malo de Guersac
Affaires Générales / Ressources Humaines
1. – Instauration de l’indemnité de mise sous pli de la propagande électorale – élections municipales 2026
Affaires Financières
2. Budget principal
1. Approbation du compte financier unique 2025
2. Affectation des résultats de 2025
3. Bilan des opérations immobilières de l’année 2025
4. Vote du budget primitif 2026
5. M57 - Fongibilité des crédits
6. Vote des subventions 2026
7. Adhésion et participation aux organismes extérieurs
8. Modification autorisations de programme et crédits de paiement
3. Budget annexe « Vente Energie »
1. Vote du compte financier unique 2025
2. Vote du budget 2026
Affaires Éducation, Enfance, Jeunesse
4. Spot’Jeunes – convention de coopération séjour « chantier de jeunes »
Affaires Foncières
5. Aliénation d’une parcelle communale – AM320
6. Aliénation d’une parcelle communale – AO 34