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Prochain Conseil Municipal

Conseil Municipal

 Mercredi 4 mars 2020
 20h00
 Salle du Conseil Municipal
 
odre du jour:
 
AFFAIRES GENERALES / RESSOURCES HUMAINES
 
  • Création du groupement d'employeurs SONADEV INGENIERIE.
  • Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité des Oeuvres Sociales de la Région Nazairienne.
  • Renouvellement du contrat d'assurance des risques statutaires - mandat au Centre de Gestion.
 
AFFAIRES FINANCIERES / CITOYENNETE
 
  • Budget principal
    1 - Approbation du compte de gestion 2019.
    2 - Vote du compte administratif 2019.
    3 - Affectation des résultats de 2019.
    4 - Bilan des opérations immobilières de l'année 2019.
    5 - Vote du budget primitif 2020 : a) section fonctionnement - b) section d'investissement.
    6 - Vote des subventions 2020.
    7 - Modification autorisations de programme et crédits de paiement.
 
  • Budget annexe "vente énergie"
    1 - Approbation du compte de gestion 2019.
    2 - Vote du compte administratif 2019.
    3 - Vote du budget 2020.
 
AFFAIRES FONCIERES
 
  • Incorporation de biens vacants sans maître dans le domaine communal.
  • Obligation de dépôt de permis de démolir sur l'ensemble du territoire communal.