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Conseil Municipal

 Mercredi 4 novembre 2020
 20h00
 Salle des Fêtes
 
odre du jour:
 
AFFAIRES GENERALES - RESSOURCES HUMAINES
 
  • Convention de médecine préventive - Adhésion au Groupement Interprofesionnel de Santé au Travail de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature.
  • Avancement - Fixation des taux de promotion.
 
FINANCES - AFFAIRES GENERALES
 
  • Travaux d'entretien du patrimoine immobilier - Groupement de commande.
  • Location de bâtiments modulaires préfabriqués et fourniture et pose de panneaux de communication provisoire - Groupement de commande.
  • Admission en non-valeur de titres de recettes.
  • Subvention exceptionnelle au département des Alpes-Maritimes.
 
URBANISME - AFFAIRES FONCIERES
 
  • Aliénation de la parcelle communale cadastrée A 185.
  • Aliénation des parcelles communales cadastrées AN 252, 254 et 247.
  • Aliénation de la parcelle communale cadastrée AL 126.
  • Aliénation de la parcelle communale cadastrée AL 128.
  • Aliénation de la parcelle communale cadastrée AP 25.
  • Incorporation de biens vacants sans maître dans le domaine communal.