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Prochain Conseil Municipal

Conseil Municipal

 Mercredi 21 Février 2024
 20h00
 Salle du Conseil en mairie
 
Ordre du jour :  
 
AFFAIRES GENERALES :
  • 1.Loi d’Accélération de la Production d’Energie Renouvelable – Zones d’accélération des énergies renouvelables – Bilan de la concertation et définition des zones - Approbation
  • 2.Convention ADS – avenant n°1
  • 3.RH : Protection Sociale Complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque de prévoyance des agents
     
 
 
AFFAIRES FINANCIERES:
 
  • 4.Débat d’Orientation Budgétaire 2024
  • 5.Taxe de séjour – Convention avec le Département – annule et remplace la délibération N° du 20 décembre 2023
  •  
 
AFFAIRES FONCIERES
  • 10.Incorporation de biens vacants sans maître dans le domaine communal
  • 11.Officialisation et modifications de nom de voies communales - Approbation