AccueilVie Municipaleconseil municipalOrdre du jour du Conseil municipal

Prochain Conseil Municipal

Conseil Municipal

 Mercredi 28 septembre 2022
 20h00
 Salle du Conseil en mairie
 
Ordre du jour :  
 
AFFAIRES GENERALES - RESSOURCES HUMAINES :
  • 1. CARENE – Transfert de compétence « Action sociale d’intérêt communautaire »
  • 2. CARENE – Transfert de compétence « Développement de la lecture publique : organisation et animation d’un réseau de bibliothèques, outils mutualisés, actions communes »
  • 3. Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet
 
AFFAIRES FINANCIERES - TOURISME :
  • 4. Délibération arrêtant le montant de la redevance de distribution de gaz pour occupation provisoire du domaine public
  • 5. Groupement de commandes CARENE - Fourniture de carburants, additifs et services connexes
  • 6. Régularisation du foncier – Silène / Saint Malo de Guersac – Cessions et échanges
  • 7. Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunale
  • 8. Acquisition de parcelles cadastrées AC 697-701-707-718
  • 9. Aliénation de la parcelle communale AL n°129
  • 10. Aliénation de la parcelle communale AN n°143