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Prochain Conseil Municipal

Conseil Municipal

 Mercredi 08 Novembre 2023
 20h00
 Salle du Conseil en mairie
 
Ordre du jour :  
 
AFFAIRES GENERALES :
  • 1.Zone d’Accélération des ENergies Renouvelables – Modalités de concertation du public
  • 2.Médecine professionnelle – Renouvellement adhésion GIST
 
  • AFFAIRES FINANCIERES:
  • 3. Parc Naturel Régional de Brière – Révision statutaire – Approbation
  • 4. Admission en non-valeur de titres de recette
  • 5. Réhabilitation du groupe scolaire et libération d’un foncier en cœur de bourg – tranche 2 – demande de subvention au titre de la DETR 2024
  • 6.Demande de subvention FIPD – Installation vidéo-protection
  • 7. Transfert de compétences – Action sociale d’intérêt communautaire - Missions du CLIC Pilo’Age
    Approbation rapport de la CLETC
 
  • AFFAIRES Enfance-Jeunesse/Education :
  • 8. Plan Alimentaire de Territoire – Accompagnement du CPIE Loire-Océane – Approbation de la convention