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Prochain Conseil Municipal

Conseil Municipal

 Mercredi 14 décembre 2022
 20h00
 Salle du Conseil en mairie
 
Ordre du jour :  
 
AFFAIRES GENERALES - RESSOURCES HUMAINES :
  • 1. Modification du tableau des effectifs
  • 2. Convention de mise à disposition de policiers municipaux de Montoir de Bretagne
  • 3. Attribution de compensation CARENE
  • 4. Adoption du nouveau logo de la commune
 
AFFAIRES FINANCIERES - TOURISME :
  • 5. Mise en œuvre de la norme comptable M57
  • 6. Décision modification n°1 du budget général
  • 7. Délibération autorisant le transfert de charge du budget général vers le budget annexe
  • 8. Annulation titres admis en non-valeur
  • 9. Autorisation de mandatement des dépenses d’équipement avant le vote du budget 2023
  • 10. Fixation tarifs communaux 2023
  • 11. Tarification du service Jeunesse 2023
  • 12. Tarification des séjours ALSH 2023
  • 13. Contrats engagement éducatif – Rémunération 2023
 
AFFAIRES ENFANCE- JEUNESSE :
  • 14. Création d’un Conseil Municipal de jeunes
 
AFFAIRES FONCIERES :
  • 15. Incorporation de biens vacants sans maître dans le domaine communal