Mercredi 8 février 2023
20h00
Salle du Conseil en mairie
Ordre du jour :
AFFAIRES GENERALES - RESSOURCES HUMAINES :
- 1. Réhabilitation du groupe scolaire et libération d'un foncier urbain en coeur de bourg - Tranche 2 - Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre de la DETR et du Fonds Vert
- 2. CARENE - Service commun d'agglomération pour instruction des autorisations du droit des sols
- 3. Modification du tableau des effectifs - Avancement de grade 2023
- 4. Délibération portant adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loire-Atlantique
AFFAIRES FINANCIERES - TOURISME :
- 5. Délibération approuvant le Règlement Budgétaire et Financier
- 6. Débat d'orientation budgétaire 2023
- 7. CARENE - Groupement de commandes de produits d'entretien, de consommables et d'acquisition de machines de nettoyage
AFFAIRES VOIRIE - RÉSEAUX - TRAVAUX NEUFS - ACCESSIBILITÉ :
- 8. CARENE - Groupement de commandes d'acquisition de véhicules légers ou d'occasion particuliers et utilitaires
- 9. CARENE - Groupement de commandes de prestations de sécurité incendie, sûreté et intrusion.
