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Prochain Conseil Municipal

Conseil Municipal

 Mercredi 7 avril 2021
 20h00
 Salle des Fêtes
 
Ordre du jour:
 
AFFAIRES GENERALES - RESSOURCES HUMAINES :
 
  • Modification du tableau des effectifs
  • Convention CARENE – COMMUNE de superposition d’affectation du site de Rozé
  • Conduite d’exploitation et maintenance des équipements de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de ventilation et de climatisation : groupement de commandes entre la CARENE, les villes de Saint-Nazaire, de Trignac, de Saint-André-des-Eaux, de Donges, de Besné, de Saint-Malo-de-Guersac, de La Chapelle-des-Marais et le CCAS de Saint-Nazaire 
 
 
AFFAIRES FINANCIERES - TOURISME :
 
  •  - Budget principal
    Approbation du compte de gestion 2020
    Vote du compte administratif 2020
    Affectation des résultats de 2020
    Bilan des opérations immobilières de l’année 2020
    Vote des taux d’imposition 2021
    Vote du budget primitif 2021 : a) section de fonctionnement – b) section d’investissement
    Vote des subventions 2021
    Modification autorisations de programme et crédits de paiement
     
  •  - Budget annexe « Vente Energie » 
    Approbation du compte de gestion 2020
    Vote du compte administratif 2020
    Vote du budget 2021
  •  
    Délibération fixant la tarification 2021 du service Jeunesse
    Délibération fixant la tarification des droits de place à compter du 1er mai 2021
    Transfert de compétences- Chemins de randonnée- Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges (CLETC) -Approbation du rapport du 09 février 2021.
    Demande de subvention auprès du Département dans le cadre des amendes de police 2020
 
AFFAIRES FONCIERES :
 
  • Acquisition de la parcelle AH 315p2 – rue Jules Verne