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Prochain Conseil Municipal

Conseil Municipal

 Mercredi 06 Novembre 2024
 20h00
 Salle du Conseil en mairie
 
Ordre du jour :  
 
 
  
   Affaires Générales / Ressources Humaines
1.    RIFSEEP – Modification des règles de modulation en cas d’absences
2.    Modification du tableau des effectifs à compter du 07 novembre 2024
3.    Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
 
Affaires Financières
4    Espace santé – Demande de subvention auprès du Département au titre du dispositif « Cœur de Bourg – Cœur de Ville »
5    Admission en non-valeur de titres de recettes
 
Affaires Foncières
6    Désaffection et déclassement des parcelles AI n°542, 543 et 545 à usage public