Datedu Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le

Mercredi 22 novembre 2017 à 18h00

ORDRE DU JOUR

Affaires Générales / du Personnel

  • CARENE : Rapport de la Chambre Régionale des Comptes - Information.
  • Demande de retrait de la Commission Syndicale de Grande Brière Mottière du SBVB.
  • Transfert de compétence "Assainissement des eaux pluviales urbaines".
  • Transfert de compétences - Rapport de la CLECT.

Affaires Financières

  • Aménagement et sécurisation de la RD 50 - Fonds de concours CARENE - Annule et remplace la délibération du 17 mai 2017.
  • Adhésion au groupement de commandes "Location de véhicule, engins et matériel".
  • Adhésion au groupement de commandes "Maintenance du système de sécurité incendie, des éclairages de sécurité et groupes électrogènes des bâtiments".
  • Adhésion au groupement de commandes "Travaux d'entretien par camion hydrocureur des équipements d'assainissement des eaux usées et eaux pluviales".
  • Convention d'assistance technique entre la CARENE (Direction du cycle de l'eau) et la commune - Renouvellement.
  • Détermination du coût financier d'un scolaire année 2016-2017.

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